Conditions générales de vente de TRIGONE s.a.r.l – version du 28/06/2021_ bd
• DEVIS
La remise d’un devis n’engage pas TRIGONE à exécuter les travaux. Tout devis étudié en l’absence des documents définitifs est considéré comme approximatif et pourra être révisé à tout moment.
• COMMANDE TEXTILE
Un ordre d’exécution verbal avec signature du devis à valeur de bon de commande, toutefois, TRIGONE se réserve le droit de demander un bon de commande écrit.
Les commandes ne seront enregistrées qu’une fois l’acompte de 50% réglé et le bon à tirer validé. Les corrections signalées verbalement se font au risque du CLIENT.
• PAIEMENT
Les prix sont indiqués en Franc CFP.
Le paiement s’effectuera soit par virement, soit par chèque ou en espèces.
Les marchandises restent la propriété de TRIGONE quel que soit le lieu où ils se trouvent et ce jusqu’au paiement intégral de ou des facture(s).
• IMPRESSION ET BON A TIRER ET CNC
– Impression et BAT (Vinyle et textile)
Si le CLIENT fournit des fichiers numériques non-accompagnés d’une version imprimée, TRIGONE ne sera nullement responsable du résultat de l’impression. Le donneur d’ordre est seul responsable de la qualité de ces fichiers.
TRIGONE n’a aucune obligation de contrôle des fichiers, si l’impression des fichiers fournis par le CLIENT ne présente pas les critères requis pour une impression de qualité, aucune réclamation ne sera possible.
L’impression est effectuée à partir des fichiers qui doivent impérativement être conformes aux normes d’impression traditionnelles et respecter les contraintes techniques. Tout manquement à ces règles impératives relève de la responsabilité du CLIENT. Si toutefois des modifications du fichier doivent être réalisées par TRIGONE, cette prestation, après avoir averti le CLIENT sera facturé 6000 f/h (L’heure commencée est due).
TRIGONE se réserve le droit d’effectuer les modifications nécessaires sur les fichiers fournis par le CLIENT (sans avoir à consulter ce dernier) qui ne respectent pas les contraintes techniques, notamment si ces modifications contribuent au respect des délais prévus pour la réalisation de la commande (conversions de couleurs, ajout ou retrait des marges, adaptation de document au bon format et…).
Les épreuves soignées en couleurs fidèles et/ou sur papier du tirage seront facturées en supplément.
Si le CLIENT ne demande pas d’épreuve, TRIGONE n’est en aucun cas responsable de la qualité du produit fini.
Si la maquette a été crée par nos soins, un bon à tirer sera systématiquement édité et devra être daté et signé par le TRIGONE.
Le bon à tirer reste la propriété de l’imprimeur et fait preuve en cas de litige. Toute demande de maquette, engage tacitement l’acceptation du règlement des frais d’infographie préalablement devisés sans pour autant que le BAT ait été validé par le CLIENT.
Les réclamations concernant des fautes et erreurs qui n’auraient pas été corrigées sur l’épreuve munie du bon à tirer ne sont pas prises en considération.
Les corrections signalées verbalement ne seront pas reconnues.
Tous les travaux de transformation et manufacturés seront logotypés Trigone
– CNC (Commande numérique)
Si le CLIENT fournit des fichiers numériques non-accompagnés d’une version imprimée, TRIGONE ne sera nullement responsable du résultat de l’usinage. Le donneur d’ordre est seul responsable de la qualité de ces fichiers.
TRIGONE n’a aucune obligation de contrôle des fichiers, si les fichiers d’usinage fournis par le CLIENT ne présentent pas les critères requis pour un usinage de qualité, aucune réclamation ne sera possible.
L’usinage effectué à partir des fichiers doit impérativement être conformes aux normes d’usinage et respecter les contraintes techniques. Tout manquement à ces règles impératives relève de la responsabilité du CLIENT. Si toutefois des modifications du fichier doivent être réalisées par TRIGONE, cette prestation, après avoir averti le CLIENT sera facturé 6000 f/h (L’heure commencé est due).
TRIGONE se réserve le droit d’effectuer les modifications nécessaires sur les fichiers fournis par le CLIENT (sans avoir à consulter ce dernier) qui ne respectent pas les contraintes techniques, notamment si ces modifications contribuent au respect des délais prévus pour la réalisation de la commande.
Les corrections signalées verbalement ne seront pas reconnues.
• TOLERANCES
Une tolérance d’alignement de 0.4% (4 millimètres tous les mètres) entres différentes laizes ou plaques ou parties d’un véhicule ne peux constituer un motif de refus.
L’apparition de légères différences de teinte, de pureté, lissage, satinage, décalage de collage ou d’alignement des différentes laizes ou
plaques, ne peuvent motiver le refus même si elles se produisent entre différentes parties d’une même fabrication.
La parfaite concordance des couleurs à reproduire ainsi que la parfaite invariabilité des encres, de l’encrage ainsi que du repérage ne
peuvent être garanties. Des différences propres à la nature du travail à exécuter sont expressément acceptées par le CLIENT.
Les tolérances prévues ci-dessus peuvent être majorées pour les fournitures qui nécessitent un façonnage compliqué ou particulièrement difficile.
• DELAIS DE LIVRAISON
Les délais prévus par la commande ne commencent à courir que le jour ouvrable qui suit la remise des documents nécessaires (bon de Commande et /ou signature du devis et, le bon à tirer signé et cacheté ainsi que l’acompte de 50%) à savoir 72 heures en moyenne.
Nos délais ne sont donnés qu’à titre indicatif.
En raison des contraintes liées à la charge de travail, TRIGONE se réserve la possibilité de livrer en plusieurs fois sans qu’aucune contestation ne soit possible.
Le retard dans la fourniture, ne peut constituer un motif de refus ni donner lieu à des dommages et intérêts.
Les travaux demandés en urgence seront majorés de 40%.
